Permis de construire – Logements
Champs Des Chenes
09007620A0002
Terminé
le 25 juin 2020
1 logement
22 m² habitables
2 072 m² terrain
Perouse (90160)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
25 juin 2020
3
Ouverture chantier
05 octobre 2020
4
Achèvement
08 octobre 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Perouse (90076)
- Adresse
-
Champs Des Chenes
90160 Perouse - Parcelle(s)
- AH 87
- Superficie terrain
- 2 072 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PEROUVET
- SIREN
- 880886478,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 90160 Perouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T1
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 22 | — | — | — |
| Locaux | — | 527 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2021
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL