Permis de construire – Logements
Sous Le Mont
09007621A0025
Autorisé
le 26 juin 2021
1 logement
4 404 m² terrain
Perouse (90160)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
26 juin 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Perouse (90076)
- Adresse
-
Sous Le Mont
90160 Perouse - Parcelle(s)
-
AD 442
AD 443
AD 444 - Superficie terrain
- 4 404 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI SOUS LE MONT
- SIREN
- 401824800,0
- SIRET
- 40182480000015,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 90160 Perouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 145 | — | — |
| Locaux | 145 | — | — | — | 145 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2021
- Dernière mise à jour
- Juillet 2021
Données issues de la base SITADEL