Permis de construire – Logements
Rue Des Frenes
09007625A0004
Autorisé
le 16 septembre 2025
4 logements
48 m² habitables
1 056 m² terrain
Perouse (90160)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
16 septembre 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Perouse (90076)
- Adresse
-
Rue Des Frenes
90160 Perouse - Parcelle(s)
-
AE 254
AE 256 - Superficie terrain
- 1 056 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI TECHNOIMMO
- SIREN
- 981783632,0
- SIRET
- 98178363200012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 90160 Perouse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 176 | 48 | 169 | 7 | 169 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2025
- Dernière mise à jour
- Septembre 2025
Données issues de la base SITADEL