Permis de construire – Logements
Lotissement Le Clos Du Mou
09008023A0002
Terminé
le 09 décembre 2023
1 logement
106 m² habitables
635 m² terrain
Phaffans (90150)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
09 décembre 2023
3
Ouverture chantier
22 mars 2024
4
Achèvement
29 avril 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Phaffans (90080)
- Adresse
-
Lotissement Le Clos Du Mou
Lieu-dit : LOT 7
90150 Phaffans - Parcelle(s)
-
ZB 55
ZB 56 - Superficie terrain
- 635 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90160 Bessoncourt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 106 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2024
- Dernière mise à jour
- Mai 2025
Données issues de la base SITADEL