Permis de construire – Logements
1 Rue De La Mairie
09008023A0003
Autorisé
le 29 décembre 2023
1 logement
30 m² habitables
2 864 m² terrain
Phaffans (90150)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
29 décembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Phaffans (90080)
- Adresse
-
1 Rue De La Mairie
90150 Phaffans - Parcelle(s)
-
C 302
C 302
C 307 - Superficie terrain
- 2 864 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90150 Phaffans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 155 | 30 | 156 | — | — |
| Locaux | 420 | — | — | — | 156 |
| Agriculture | — | 156 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL