Permis de construire – Logements
Lotissement ""Le Clos Du Mo
09008024A0006
Autorisé
le 24 septembre 2024
1 logement
134 m² habitables
22 310 m² terrain
Phaffans (90150)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
24 septembre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Phaffans (90080)
- Adresse
-
Lotissement ""Le Clos Du Mo
90150 Phaffans - Parcelle(s)
-
ZB 55
ZB 56
ZB 57 - Superficie terrain
- 22 310 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- NUH
- SIREN
- 921294971,0
- SIRET
- 92129497100012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 90800 Bavilliers
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 134 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL