Permis de construire – Logements
Rue De Menoncourt
09008024A0010
Commencé
le 10 janvier 2025
1 logement
112 m² habitables
1 334 m² terrain
Phaffans (90150)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
10 janvier 2025
3
Ouverture chantier
05 juin 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Phaffans (90080)
- Adresse
-
Rue De Menoncourt
Lieu-dit : LOTISSEMENT LE CLOS DU MOULIN
90150 Phaffans - Parcelle(s)
-
ZB 183
ZB 183
ZB 194 - Superficie terrain
- 1 334 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MAISONS ALTAN
- SIREN
- 828128843,0
- SIRET
- 82812884300020,0
- Code APE
- 43.91A
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 70200 Lure
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 112 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2025
- Dernière mise à jour
- Décembre 2025
Données issues de la base SITADEL