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Permis de construire – Logements

2 Rue De Courtelevant

09008123C0015
Autorisé
le 19 septembre 2023
1 logement 626 m² terrain Rechesy (90370)

État d'avancement

1
Dépôt
2023
2
Autorisation
19 septembre 2023
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Territoire de Belfort (90)
Commune
Rechesy (90081)
Adresse
2 Rue De Courtelevant
90370 Rechesy
Parcelle(s)
E 579
E 634
E 635
Superficie terrain
626 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
SAS I.M.M.O.
SIREN
894607035,0
SIRET
89460703500017,0
Code APE
41.10A
Code juridique
5710,0
Adresse
90140 Bourogne
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Non rempli
Résidence principale ou secondaire
Non rempli
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Type transformation
Transformation de locaux en logements

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 74
Locaux 150 74

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Pas d'annexe

Annexes

Références administratives

Type de demande
Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt
2023
Date de prise en compte – autorisation
Septembre 2023
Dernière mise à jour
Septembre 2023

Données issues de la base SITADEL