Permis de construire – Logements
12 Route De Lepuix Neuf
09008124C0007
Autorisé
le 10 octobre 2024
1 logement
857 m² terrain
Rechesy (90370)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
10 octobre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Rechesy (90081)
- Adresse
-
12 Route De Lepuix Neuf
90370 Rechesy - Parcelle(s)
-
E 38
E 39 - Superficie terrain
- 857 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LA VENDELINE
- SIREN
- 502221930,0
- SIRET
- 50222193000014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 90300 Cravanche
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 100 | — | 120 | — | — |
| Locaux | 120 | — | — | — | 120 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2024
- Dernière mise à jour
- Octobre 2024
Données issues de la base SITADEL