Permis de construire – Logements
Rue Du Cournot
09008319C0001
Commencé
le 02 juillet 2019
1 logement
67 m² habitables
Recouvrance (90140)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
02 juillet 2019
3
Ouverture chantier
20 octobre 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Recouvrance (90083)
- Adresse
-
Rue Du Cournot
90140 Recouvrance - Parcelle(s)
-
ZB 170
ZB 171 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GREGLADEN
- SIREN
- 404232076,0
- SIRET
- 40423207600020,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 90140 Recouvrance
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 67 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2020
- Dernière mise à jour
- Février 2020
Données issues de la base SITADEL