Permis de construire – Logements
8 Vallee Du Brinval
09008521A0003
Terminé
le 25 février 2022
1 logement
18 m² habitables
9 699 m² terrain
Riervescemont (90200)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
25 février 2022
3
Ouverture chantier
15 avril 2022
4
Achèvement
01 septembre 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Riervescemont (90085)
- Adresse
-
8 Vallee Du Brinval
90200 Riervescemont - Parcelle(s)
- B 381
- Superficie terrain
- 9 699 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90200 Giromagny
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 18 | 65 | — | — |
| Locaux | 65 | — | — | — | 65 |
| Agriculture | — | 65 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2022
- Dernière mise à jour
- Décembre 2025
Données issues de la base SITADEL