Permis de construire – Logements
Rue De Phaffans
09008723A0004
Autorisé
le 11 décembre 2023
5 logements
481 m² habitables
1 306 m² terrain
Roppe (90380)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
11 décembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Roppe (90087)
- Adresse
-
Rue De Phaffans
90380 Roppe - Parcelle(s)
- AC 159
- Superficie terrain
- 1 306 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI FLOYD
- SIREN
- 901049619,0
- SIRET
- 90104961900017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 90160 Denney
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
- T3
- 4
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 481 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2023
- Dernière mise à jour
- Décembre 2023
Données issues de la base SITADEL