Permis de construire – Logements
11 Route De Chaux
09008821A0012
Terminé
le 23 décembre 2021
1 logement
74 m² habitables
2 023 m² terrain
Rougegoutte (90200)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
23 décembre 2021
3
Ouverture chantier
01 juillet 2022
4
Achèvement
31 décembre 2024
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Rougegoutte (90088)
- Adresse
-
11 Route De Chaux
90200 Rougegoutte - Parcelle(s)
- AD 7
- Superficie terrain
- 2 023 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90200 Rougegoutte
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 222 | 74 | 43 | — | — |
| Locaux | 43 | — | — | — | 43 |
| Agriculture | — | 43 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2022
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL