Permis de construire – Logements
4BIS Rue De La Baviere
09008917A0009
Commencé
le 29 août 2017
1 logement
60 m² habitables
Rougemont-Le-Chateau (90110)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
29 août 2017
3
Ouverture chantier
27 février 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Rougemont-Le-Chateau (90089)
- Adresse
-
4BIS Rue De La Baviere
90110 Rougemont-Le-Chateau - Parcelle(s)
-
D 687
D 685
D 684 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90110 Rougemont-Le-Chateau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 60 | 76 | — | — |
| Locaux | 76 | — | — | — | 76 |
| Agriculture | — | 76 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2018
- Dernière mise à jour
- Mars 2018
Données issues de la base SITADEL