Permis de construire – Logements
4 Rue De L'Ancien Lavoir
09008919A0003
Terminé
le 08 juillet 2019
1 logement
94 m² habitables
601 m² terrain
Rougemont-Le-Chateau (90110)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
08 juillet 2019
3
Ouverture chantier
08 juillet 2019
4
Achèvement
06 avril 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Rougemont-Le-Chateau (90089)
- Adresse
-
4 Rue De L'Ancien Lavoir
90110 Rougemont-Le-Chateau - Parcelle(s)
- ZC 330
- Superficie terrain
- 601 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV FEUVRIER
- SIREN
- 848715280,0
- SIRET
- 84871528000014,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 90110 Rougemont Le Chateau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 94 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2020
- Dernière mise à jour
- Mars 2020
Données issues de la base SITADEL