Permis de construire – Logements
Rue Des Cornay
09009118A0003
Terminé
le 29 juin 2018
1 logement
137 m² habitables
1 291 m² terrain
Saint-Germain-Le-Chatelet (90110)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
29 juin 2018
3
Ouverture chantier
16 juillet 2018
4
Achèvement
12 juin 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Saint-Germain-Le-Chatelet (90091)
- Adresse
-
Rue Des Cornay
90110 Saint-Germain-Le-Chatelet - Parcelle(s)
-
A 573
A 653
A 662 - Superficie terrain
- 1 291 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90110 Rougemont-Le-Chateau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 137 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2019
- Dernière mise à jour
- Novembre 2019
Données issues de la base SITADEL