Permis de construire – Logements
Chenois
09009119A0002
Autorisé
le 21 février 2019
106 470 m² terrain
Saint-Germain-Le-Chatelet (90110)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
21 février 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Saint-Germain-Le-Chatelet (90091)
- Adresse
-
Chenois
90110 Saint-Germain-Le-Chatelet - Parcelle(s)
- B 410
- Superficie terrain
- 106 470 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90110 Saint-Germain-Le-Chatelet
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Agriculture
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 20 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2019
- Dernière mise à jour
- Février 2019
Données issues de la base SITADEL