Permis de construire – Logements
Rue De La Pouchotte
09009314A0008
Terminé
le 08 août 2014
1 logement
120 m² habitables
867 m² terrain
Sermamagny (90300)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
08 août 2014
3
Ouverture chantier
23 septembre 2014
4
Achèvement
22 juin 2015
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Sermamagny (90093)
- Adresse
-
Rue De La Pouchotte
90300 Sermamagny - Parcelle(s)
-
AC 215
AC 208 - Superficie terrain
- 867 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90140 Bourogne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 120 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2015
- Dernière mise à jour
- Juillet 2015
Données issues de la base SITADEL