Permis de construire – Logements
Rue De Valdoie
09009321A0001
Terminé
le 14 septembre 2022
1 logement
105 m² habitables
2 482 m² terrain
Sermamagny (90300)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
14 septembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
02 septembre 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Sermamagny (90093)
- Adresse
-
Rue De Valdoie
90300 Sermamagny - Parcelle(s)
- AE 119
- Superficie terrain
- 2 482 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE CHARM
- SIREN
- 905147120,0
- SIRET
- 90514712000018,0
- Code APE
- 45.20A
- Code juridique
- 5710,0
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 105 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2023
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL