Permis de construire – Logements
Rue Des Fromenteaux
09009415A0005
Terminé
le 11 février 2016
8 logements
1 454 m² terrain
Sevenans (90400)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
11 février 2016
3
Ouverture chantier
04 juillet 2016
4
Achèvement
15 février 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Sevenans (90094)
- Adresse
-
Rue Des Fromenteaux
90400 Sevenans - Parcelle(s)
- AE 149
- Superficie terrain
- 1 454 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DELPLUS
- SIREN
- 493456727,0
- SIRET
- 49345672700012,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 90350 Evette Salbert
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 8
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
- T1
- 8
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 213 | — | 211 | 2 | 211 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2017
- Dernière mise à jour
- Mars 2017
Données issues de la base SITADEL