Permis de construire – Logements
2 Route De Belfort
09009421A0003
Commencé
le 17 mars 2022
6 logements
2 023 m² terrain
Sevenans (90400)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
17 mars 2022
3
Ouverture chantier
01 avril 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Sevenans (90094)
- Adresse
-
2 Route De Belfort
90400 Sevenans - Parcelle(s)
- AB 40
- Superficie terrain
- 2 023 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HLI IMMOBILIER
- SIREN
- 900986324,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 90800 Urcerey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T1
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 228 | — | 139 | — | — |
| Locaux | 424 | — | — | 4 | 139 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2023
- Dernière mise à jour
- Mai 2023
Données issues de la base SITADEL