Permis de construire – Logements
5 Rue Du Beau Clos
09009422A0001
Autorisé
le 12 septembre 2022
14 logements
451 m² habitables
1 007 m² terrain
Sevenans (90400)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
12 septembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Sevenans (90094)
- Adresse
-
5 Rue Du Beau Clos
90400 Sevenans - Parcelle(s)
- AB 36
- Superficie terrain
- 1 007 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 06140 Vence
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 14
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 14
- Collectifs hors résidence
- 14
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 451 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL