Permis de construire – Logements
Rue De Leupe
09009422A0002
Autorisé
le 18 avril 2023
6 logements
470 m² habitables
1 235 m² terrain
Sevenans (90400)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
18 avril 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Sevenans (90094)
- Adresse
-
Rue De Leupe
90400 Sevenans - Parcelle(s)
- AD 12
- Superficie terrain
- 1 235 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- NEOLIA
- SIREN
- 305918732,0
- SIRET
- 30591873200010,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 90000 Belfort
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T3
- 2
- T4
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 470 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2023
- Dernière mise à jour
- Avril 2023
Données issues de la base SITADEL