Permis de construire – Logements
6 Route De Dambenois
09009719A0008
Commencé
le 07 octobre 2019
5 logements
445 m² habitables
5 405 m² terrain
Trevenans (90400)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
07 octobre 2019
3
Ouverture chantier
19 janvier 2021
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Trevenans (90097)
- Adresse
-
6 Route De Dambenois
Lieu-dit : EN ECORNEY
90400 Trevenans - Parcelle(s)
- AI 240
- Superficie terrain
- 5 405 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OPALINE
- SIREN
- 851078386,0
- SIRET
- 85107838600014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 90400 Trevenans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- Collectifs hors résidence
- 5
Répartition par pièces
- T4
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 445 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2021
- Dernière mise à jour
- Avril 2021
Données issues de la base SITADEL