Permis de construire – Logements
Route De Dambenois
09009720A0006
Terminé
le 26 octobre 2020
3 logements
366 m² habitables
1 051 m² terrain
Trevenans (90400)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
26 octobre 2020
3
Ouverture chantier
10 septembre 2021
4
Achèvement
12 décembre 2025
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Trevenans (90097)
- Adresse
-
Route De Dambenois
90400 Trevenans - Parcelle(s)
- AI 278
- Superficie terrain
- 1 051 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90400 Moval
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T5
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 366 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2022
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL