Permis de construire – Logements
7 Voie Romaine
09009721A0001
Autorisé
le 07 juillet 2021
4 logements
111 m² habitables
707 m² terrain
Trevenans (90400)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
07 juillet 2021
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Trevenans (90097)
- Adresse
-
7 Voie Romaine
Lieu-dit : LE VILLAGE DE TRETUDANS
90400 Trevenans - Parcelle(s)
-
AC 83
AC 82 - Superficie terrain
- 707 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DILMEH
- SIREN
- 902804590,0
- SIRET
- 90280459000013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25630 Sainte-Suzanne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 111 | 256 | — | — |
| Locaux | 256 | — | — | — | 256 |
| Agriculture | — | 256 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2021
- Dernière mise à jour
- Septembre 2021
Données issues de la base SITADEL