Permis de construire – Logements
16 Impasse Du Chateau
09009721A0009
Commencé
le 15 décembre 2021
2 logements
324 m² habitables
419 m² terrain
Trevenans (90400)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
15 décembre 2021
3
Ouverture chantier
03 janvier 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Trevenans (90097)
- Adresse
-
16 Impasse Du Chateau
90400 Trevenans - Parcelle(s)
-
AC 250
AC 252
AC 255 - Superficie terrain
- 419 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TIF
- SIREN
- 898443387,0
- SIRET
- 89844338700011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 90400 Trevenans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 324 | — | — | — |
| Locaux | 278 | — | — | 278 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2022
- Dernière mise à jour
- Janvier 2022
Données issues de la base SITADEL