Permis de construire – Logements
14 Voie Romaine
09009725A0007
Commencé
le 11 décembre 2025
18 logements
1 131 m² habitables
6 449 m² terrain
Trevenans (90400)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
11 décembre 2025
3
Ouverture chantier
23 mars 2026
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Trevenans (90097)
- Adresse
-
14 Voie Romaine
90400 Trevenans - Parcelle(s)
-
AD 190
AD 191
AD 192 - Superficie terrain
- 6 449 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- WELCOME PROMOTION
- SIREN
- 829164185,0
- SIRET
- 82916418500011,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 75008 Paris
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 18
- Logements individuels
- 14
- Logements collectifs
- 4
- Individuels groupés
- 14
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T2
- 7
- T3
- 7
- T4
- 4
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 14
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 131 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2025
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2026
- Dernière mise à jour
- Mars 2026
Données issues de la base SITADEL