Permis de construire – Logements
Rue Du Chene
09009813A0002
Annulé
le 15 novembre 2013
5 logements
627 m² habitables
2 028 m² terrain
Urcerey (90800)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
15 novembre 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Urcerey (90098)
- Adresse
-
Rue Du Chene
90800 Urcerey - Parcelle(s)
-
A 686
A 685 - Superficie terrain
- 2 028 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ARCANSEM
- SIREN
- 795210210,0
- SIRET
- 79521021000014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25400 Audincourt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- 5
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 5
Répartition par pièces
- T5
- 5
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 627 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2013
- Dernière mise à jour
- Novembre 2013
Données issues de la base SITADEL