Permis de construire – Logements
7 Rue Du Mont Vaudois
09009823A0003
Commencé
le 23 octobre 2023
2 logements
1 154 m² terrain
Urcerey (90800)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
23 octobre 2023
3
Ouverture chantier
26 mars 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Urcerey (90098)
- Adresse
-
7 Rue Du Mont Vaudois
90800 Urcerey - Parcelle(s)
- AA 34
- Superficie terrain
- 1 154 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI BXL
- SIREN
- 949927131,0
- SIRET
- 94992713100019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 90700 Chatenois-Les-Forges
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 476 | — | 435 | 41 | 435 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2024
- Dernière mise à jour
- Mars 2024
Données issues de la base SITADEL