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Permis de construire – Logements

Valdoie

09009925A0008
Autorisé
le 16 décembre 2025
16 logements 1 425 m² habitables 6 278 m² terrain Valdoie (90300)

État d'avancement

1
Dépôt
2025
2
Autorisation
16 décembre 2025
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Territoire de Belfort (90)
Commune
Valdoie (90099)
Adresse

Lieu-dit : SOUS LES VIES
90300 Valdoie
Parcelle(s)
AB 40
AB 284
BK 116
Superficie terrain
6 278 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
TERRITOIRE HABITAT - OPH DU TERRITOIRE DE BELFORT
SIREN
279000038,0
SIRET
27900003800026,0
Code APE
68.20A
Code juridique
4140,0
Adresse
90000 Belfort
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Plusieurs logements individuels
Utilisation
Location
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
2

Programme de construction

Total logements créés
16
Logements individuels
16
Logements collectifs
Individuels groupés
16

Répartition par pièces

T3
4
T4
8
T5
4

Financement social

Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
16

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 1 425

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Plusieurs annexes

Annexes

Abri jardin + Autre annexe

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2025
Date de prise en compte – autorisation
Décembre 2025
Dernière mise à jour
Décembre 2025

Données issues de la base SITADEL