Permis de construire – Logements
29 B Grande Rue
09010220A0001
Terminé
le 13 mars 2020
1 logement
275 m² habitables
1 110 m² terrain
Vescemont (90200)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
13 mars 2020
3
Ouverture chantier
26 mars 2020
4
Achèvement
04 janvier 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Vescemont (90102)
- Adresse
-
29 B Grande Rue
90200 Vescemont - Parcelle(s)
-
AE 124
AE 125 - Superficie terrain
- 1 110 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 90200 Vescemont
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 275 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2020
- Dernière mise à jour
- Juillet 2021
Données issues de la base SITADEL