Permis de construire – Logements
Pres De La Noye
09010223A0003
Commencé
le 13 avril 2023
3 logements
370 m² habitables
2 112 m² terrain
Vescemont (90200)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
13 avril 2023
3
Ouverture chantier
10 septembre 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Vescemont (90102)
- Adresse
-
Pres De La Noye
90200 Vescemont - Parcelle(s)
- AE 100
- Superficie terrain
- 2 112 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HAROSO
- SIREN
- 913539425,0
- Code APE
- 68.32B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 13400 Aubagne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 370 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL