Permis de construire – Logements
Chemin De La Versenne
09010316A0003
Annulé
le 15 mai 2017
8 logements
682 m² habitables
1 422 m² terrain
Vetrigne (90300)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
15 mai 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Vetrigne (90103)
- Adresse
-
Chemin De La Versenne
90300 Vetrigne - Parcelle(s)
- AB 226
- Superficie terrain
- 1 422 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SNC IDV (IDEAL DE VIE)
- SIREN
- 823601349,0
- Code APE
- 41.10B
- Code juridique
- 5202,0
- Adresse
- 90000 Belfort
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 8
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
- T3
- 4
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 682 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2017
- Dernière mise à jour
- Juin 2017
Données issues de la base SITADEL