Permis de construire – Logements
381 Rue De Novillard
09010419A0006
Commencé
le 09 septembre 2019
1 logement
123 m² habitables
639 m² terrain
Vezelois (90400)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
09 septembre 2019
3
Ouverture chantier
19 mars 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Vezelois (90104)
- Adresse
-
381 Rue De Novillard
90400 Vezelois - Parcelle(s)
-
B 656
B 652 - Superficie terrain
- 639 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI MJO
- SIREN
- 429827629,0
- SIRET
- 42982762900032,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 90400 Vezelois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 123 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2023
- Dernière mise à jour
- Juin 2023
Données issues de la base SITADEL