Permis de construire – Logements
Rue De Danjoutin/ Rue Des
09010423A0004
Commencé
le 06 octobre 2023
8 logements
726 m² habitables
2 035 m² terrain
Vezelois (90400)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
06 octobre 2023
3
Ouverture chantier
09 mai 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Territoire de Belfort (90)
- Commune
- Vezelois (90104)
- Adresse
-
Rue De Danjoutin/ Rue Des
Lieu-dit : ""OUCHES AU SABLE""
90400 Vezelois - Parcelle(s)
- A 973
- Superficie terrain
- 2 035 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- MOYSE PROMOTION
- SIREN
- 502580780,0
- SIRET
- 50258078000018,0
- Code APE
- 41.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25000 Besancon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- 8
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 8
Répartition par pièces
- T4
- 6
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 726 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Garage
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2025
- Dernière mise à jour
- Mai 2025
Données issues de la base SITADEL