Permis de construire – Logements
Zac De La Croix De L'Orme
0911151610006
Annulé
le 21 novembre 2016
20 logements
1 409 m² habitables
BruyaãÂRes-Le-ChaãÂTel (91680)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
21 novembre 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Essonne (91)
- Commune
- BruyaãÂRes-Le-ChaãÂTel (91115)
- Adresse
-
Zac De La Croix De L'Orme
91680 BruyaãÂRes-Le-ChaãÂTel - Parcelle(s)
- C 3054
- Zone opération
- ZAC (Zone d'aménagement concertée)
Demandeur
- Dénomination
- SCI ILE DE FRANCE
- SIREN
- 314066499,0
- SIRET
- 31406649900026,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 92100 Boulogne-Billancourt
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 20
- Logements individuels
- 10
- Logements collectifs
- 10
- Individuels groupés
- 10
- Collectifs hors résidence
- 10
Répartition par pièces
- T3
- 10
- T4
- 10
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 409 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2017
- Dernière mise à jour
- Octobre 2017
Données issues de la base SITADEL