Permis de construire – Logements
1 Chem Saint Arnoult
0911152010011
Autorisé
le 07 mars 2019
1 logement
5 010 m² terrain
Bruyere Le Chatel (91680)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
07 mars 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Essonne (91)
- Commune
- Bruyere Le Chatel (91115)
- Adresse
-
1 Chem Saint Arnoult
91680 Bruyere Le Chatel - Parcelle(s)
- B 704
- Superficie terrain
- 5 010 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GABY
- SIREN
- 825261720,0
- SIRET
- 82526172000015,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 91680 Bruyere Le Chatel
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 90 | — | — |
| Locaux | 90 | — | — | — | 90 |
| Agriculture | — | 90 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2020
- Dernière mise à jour
- Avril 2020
Données issues de la base SITADEL