Permis de construire – Logements
13BIS Rue Du Petit Four
0911751550006
Autorisé
le 28 octobre 2015
2 logements
Corbeuse (91410)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
28 octobre 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Essonne (91)
- Commune
- Corbeuse (91175)
- Adresse
-
13BIS Rue Du Petit Four
91410 Corbeuse - Parcelle(s)
-
Z 112
Z 113 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- CLE VERTE
- SIREN
- 499782472,0
- SIRET
- 49978247200017,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 91410 Corbeuse
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 128 | — | 128 | — | 128 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2015
- Dernière mise à jour
- Octobre 2015
Données issues de la base SITADEL