Permis de construire – Logements
Courances
0911801350004
Autorisé
le 07 octobre 2013
3 logements
17 m² habitables
14 280 m² terrain
Courances (91490)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
07 octobre 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Essonne (91)
- Commune
- Courances (91180)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE CHATEAU
91490 Courances - Parcelle(s)
-
F 15
F 14
F 13 - Superficie terrain
- 14 280 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DU PARC DE COURANCES
- SIREN
- 342293404,0
- SIRET
- 34229340400022,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 91490 Courances
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 17 | 275 | — | — |
| Locaux | 275 | — | — | — | 275 |
| Agriculture | — | 275 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2013
- Dernière mise à jour
- Octobre 2013
Données issues de la base SITADEL