Permis de construire – Logements
0914321310007
0914321310007
Commencé
le 16 mai 2013
2 logements
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
16 mai 2013
3
Ouverture chantier
03 juin 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Essonne (91)
- Commune
- None (91432)
- Adresse
-
None None - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SYNDICAT MIXTE DES ORDURES MENAGERES DE LA VALLEE DE CHEVREUSE
- SIREN
- 259100907,0
- SIRET
- 25910090700023,0
- Code APE
- 38.11Z
- Code juridique
- 7354,0
- Adresse
- None Morangis
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 109 | — | 109 | — | 109 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2013
- Dernière mise à jour
- Août 2013
Données issues de la base SITADEL