Permis de construire – Logements
7 Boule Emile Zola
09300512C0083
Annulé
le 04 mars 2013
6 logements
380 m² habitables
349 m² terrain
Aulnay Sous Bois (93600)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
04 mars 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- Aulnay Sous Bois (93005)
- Adresse
-
7 Boule Emile Zola
93600 Aulnay Sous Bois - Parcelle(s)
- BC 56
- Superficie terrain
- 349 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ORRI
- SIREN
- 510018781,0
- SIRET
- 51001878100011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 93600 Aulnay-Sous-Bois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T2
- 1
- T3
- 1
- T4
- 4
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 78 | 380 | — | 78 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2013
- Dernière mise à jour
- Février 2013
Données issues de la base SITADEL