Permis de construire – Logements
96 Avenue Anatole France
09300515C0081
Commencé
le 17 novembre 2015
9 logements
619 m² habitables
540 m² terrain
Aulnay-Sous-Bois (93600)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
17 novembre 2015
3
Ouverture chantier
23 mai 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- Aulnay-Sous-Bois (93005)
- Adresse
-
96 Avenue Anatole France
93600 Aulnay-Sous-Bois - Parcelle(s)
- AF 46
- Superficie terrain
- 540 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OPHLM D'AULNAY-SOUS-BOIS
- SIREN
- 279300172,0
- SIRET
- 27930017200020,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 7371,0
- Adresse
- 93602 Aulnay-Sous-Bois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 5
Programme de construction
- Total logements créés
- 9
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 9
- Collectifs hors résidence
- 9
Répartition par pièces
- T2
- 3
- T3
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 450 | 619 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2016
- Dernière mise à jour
- Mai 2016
Données issues de la base SITADEL