Permis de construire – Logements
14 Avenue De L'Ormeteau
09300515C0115
Commencé
le 05 avril 2016
1 logement
259 m² habitables
395 m² terrain
Aulnay-Sous-Bois (93600)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
05 avril 2016
3
Ouverture chantier
01 juin 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- Aulnay-Sous-Bois (93005)
- Adresse
-
14 Avenue De L'Ormeteau
93600 Aulnay-Sous-Bois - Parcelle(s)
-
Y 187
Y 187 - Superficie terrain
- 395 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI ELHOUT
- SIREN
- 791460348,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 93300 Aubervilliers
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 259 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL