Permis de construire – Logements
23 Rue Jules Simon
09300516C0272
Autorisé
le 02 février 2017
1 logement
24 m² habitables
309 m² terrain
Aulnay-Sous-Bois (93600)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
02 février 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- Aulnay-Sous-Bois (93005)
- Adresse
-
23 Rue Jules Simon
93600 Aulnay-Sous-Bois - Parcelle(s)
- CL 163
- Superficie terrain
- 309 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI IMMO DOM
- SIREN
- 814318663,0
- SIRET
- 81431866300014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 93410 Vaujours
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 96 | 24 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2017
- Dernière mise à jour
- Février 2017
Données issues de la base SITADEL