Permis de construire – Logements
9 Rue De La FraternitaãÂ
09300613B0033
Terminé
le 03 avril 2014
12 logements
791 m² habitables
628 m² terrain
Bagnolet (93170)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
03 avril 2014
3
Ouverture chantier
15 décembre 2015
4
Achèvement
05 décembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- Bagnolet (93006)
- Adresse
-
9 Rue De La FraternitaãÂ
93170 Bagnolet - Parcelle(s)
-
AE 38
AE 37 - Superficie terrain
- 628 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 93000 Bobigny
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 12
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 12
- Collectifs hors résidence
- 12
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 8
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 791 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2015
- Dernière mise à jour
- Janvier 2021
Données issues de la base SITADEL