Permis de construire – Logements
11 Rue Jean Vernet
09302713A0051
Terminé
le 10 janvier 2014
1 logement
42 m² habitables
319 m² terrain
La Courneuve (93120)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
10 janvier 2014
3
Ouverture chantier
07 juillet 2014
4
Achèvement
31 décembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- La Courneuve (93027)
- Adresse
-
11 Rue Jean Vernet
93120 La Courneuve - Parcelle(s)
- AS 140
- Superficie terrain
- 319 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 93120 La Courneuve
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 62 | 42 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2014
- Dernière mise à jour
- Janvier 2018
Données issues de la base SITADEL