Permis de construire – Logements
7 Rue Rabelais
09302713A0069
Autorisé
le 24 juin 2014
8 logements
92 m² habitables
319 m² terrain
La Courneuve (93120)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
24 juin 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- La Courneuve (93027)
- Adresse
-
7 Rue Rabelais
93120 La Courneuve - Parcelle(s)
- AU 33
- Superficie terrain
- 319 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI P.Q.R.
- SIREN
- 803134881,0
- SIRET
- 80313488100017,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 93310 Le Pre Saint-Gervais
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 8
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 92 | 394 | — | — |
| Locaux | 709 | — | — | 315 | 394 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2014
- Dernière mise à jour
- Juillet 2014
Données issues de la base SITADEL