Permis de construire – Logements
6-6BI Avenu Paul-Vaillant Couturier
09302715A0059
Terminé
le 01 décembre 2015
1 logement
645 m² terrain
La Courneuve (93120)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
01 décembre 2015
3
Ouverture chantier
01 février 2016
4
Achèvement
29 juillet 2016
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- La Courneuve (93027)
- Adresse
-
6-6BI Avenu Paul-Vaillant Couturier
93120 La Courneuve - Parcelle(s)
-
AV 3
AV 4 - Superficie terrain
- 645 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI FAIZ IMMO
- SIREN
- 478140270,0
- SIRET
- 47814027000016,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 93700 Drancy
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 144 | — | — |
| Locaux | 144 | — | — | — | 144 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2019
- Dernière mise à jour
- Août 2019
Données issues de la base SITADEL