Permis de construire – Logements
2 Rue Du Sous-Lieutenant Alexis
09302715A0072
Autorisé
le 19 janvier 2016
2 logements
298 m² terrain
La Courneuve (93120)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
19 janvier 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Île-de-France
- Département
- Seine-Saint-Denis (93)
- Commune
- La Courneuve (93027)
- Adresse
-
2 Rue Du Sous-Lieutenant Alexis
93120 La Courneuve - Parcelle(s)
- AU 114
- Superficie terrain
- 298 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI FLANDRE 92
- SIREN
- 342035037,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 94170 Le Perreux Sur Marne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 527 | — | 80 | — | — |
| Locaux | 80 | — | — | — | 80 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2017
- Dernière mise à jour
- Novembre 2017
Données issues de la base SITADEL